Statuts de l'association - Passeggiate - Randonner hors des sentiers battus

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Statuts de l'association

Informations générales
ARTICLE 1 : Objet
Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination "Passeggiate".

ARTICLE 2 : But
Cette association a pour but de faire connaître par la randonnée des régions "peu connues" d’Italie en collaborant avec des associations italiennes adeptes d’un tourisme responsable. L’association s’attachera à découvrir ces régions sous leurs aspects tant naturels (paysage, flore…) que culturels (gastronomie, musique, danse, traditions…) en s’impliquant dans la mesure du possible dans la vie locale ou en associant des habitants. Elle mettra des associations françaises de randonnée ayant les mêmes objectifs en contact avec ses homologues italiens. Sur proposition du bureau et avec l’accord de l’assemblée générale, l’association pourra adhérer à une fédération conforme à ses buts et sa philosophie.

ARTICLE 3 : Siège social
Le siège social est fixé au 1 rue du Lavoir, 77400 Dampmart.

ARTICLE 4 : Composition de l’association
L’association se compose de :
  • Membres d’honneur : personnes qui ont rendu des services à l’association. Ils sont dispensés de cotisation.
  • Membres bienfaiteurs : personnes qui versent une cotisation de 30 Euros.
  • Membres adhérents : personnes qui versent une cotisation de 10 Euros.

ARTICLE 5 : Admission
Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue lors de chacune de ses réunions et acquitter le montant de la cotisation annuelle fixée chaque année par l’assemblée générale.

ARTICLE 6 : Radiation
La qualité de membre se perd par la démission, le décès, la radiation prononcée par le conseil d’administration ou le bureau pour motif grave ou non-paiement de la cotisation. Dans le cas d’un motif grave, l’intéressé est invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

ARTICLE 7 : Ressources
Les ressources de l’association sont constituées par le montant des cotisations, les subventions, les dons en nature et d’une manière générale de tous les moyens légaux.

ARTICLE 8 : Assurance
L’association contracte une assurance couvrant ses activités tant à l’étranger qu’en France.

ARTICLE 9 : Conseil d’administration
L’association est dirigée par un conseil d’administration composé d’un maximum de dix membres élus lors de l’assemblée générale. Le conseil d’administration est renouvelé chaque année par moitié. La première année, les membres sortants sont désignés au sort. Le conseil d’administration choisit parmi ses membres un bureau composé de :
  • Un président et un vice-président
  • Un secrétaire et s’il y a lieu un secrétaire-adjoint
  • Un trésorier et s’il y a lieu un trésorier-adjoint.

ARTICLE 10 : Réunion du conseil d’administration
Le conseil d’administration se réunit une fois par trimestre sur convocation du président ou sur demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas d’égalité, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil d’administration qui sans excuse n’aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.

ARTICLE 11 : Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association, à quelque titre qu’ils y soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au premier trimestre.
Formalités de convocation : quinze jours avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par courriel postal ou électronique par le secrétaire. L’ordre du jour de l’assemblée est indiqué sur les convocations et un formulaire de pouvoir est joint, ce qui permet à un membre absent de donner pouvoir à un autre membre présent. Seuls les pouvoirs dûment remplis et signés, précisant le nom et l’adresse du membre désigné seront pris en compte. Les pouvoirs arrivés en blanc ou adressés à un membre non présent sont considérés comme nuls. Un adhérent ne peut être mandaté par plus de cinq membres.
Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et présente un rapport moral et d’activités. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan des comptes à l’approbation de l’assemblée. Il est procédé, après l’épuisement de l’ordre du jour, au remplacement des membres du conseil sortant. Ne devront être traitées, lors de l’assemblée, que les questions soumises à l’ordre du jour prévu sur la convocation.
L’assemblée générale doit réunir au moins un quart de ses membres (présents ou représentés par mandat) pour que ses délibérations puissent être valables.

ARTICLE 12 : Assemblée générale extraordinaire
Si la nécessité s’en fait sentir, ou à la demande de la moitié des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire selon les modalités prévues à l’article 11.

ARTICLE 13 : Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil ou le bureau, il doit être approuvé par l’assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association. Il prévoit des règles de conduite des membres et précise les motifs d’exclusion.

ARTICLE 14 : Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers des membres présents à l’assemblée, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif s’il y a lieu sera dévolu à une autre association française.

Signé par le président et le vice-président, le 17 novembre 2008.


 
 
 
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